PLUI : archives

• Etat Initial de l'Environnement (15.03.2019)
• Analyse typo-morphologique (11.2019)
• Approche paysagère (2019)
• Diagnostic agricole (04.12.2023)

• Notice de mise à disposition juillet 2021
• Notice de mise à disposition décembre 2022
• Notice de mise à disposition Août 2023
• Notice de mise à disposition Décembre 2023

RÈGLEMENT ÉCRIT :

• Règlement des zones U – Version minute - Juillet 2021
• Règlement des zones U – Version minute - Décembre 2021
• Règlement des zones U – Version minute - Décembre 2022
• Règlement des zones U – Version minute - Août 2023
• Règlement des zones U – Version minute - Décembre 2023

PLANCHES GRAPHIQUES :

BAILLARGUES

• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

BEAULIEU

• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

CASTELNAU-LE-LEZ

• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

CASTRIES

• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

CLAPIERS

• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméable - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

COURNONTERRAL

• Planche des hauteurs et limites de référence - Juillet 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Juillet 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Village) - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Village) - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Sud) - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Sud) - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Village) - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Village) - Décembre 2023
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Sud) - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Sud) - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) (Nord) - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) (Sud) - Décembre 2023

COURNONSEC

• Planche des hauteurs et limites de référence (secteur bourg) - Juillet 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables (secteur bourg) - Juillet 2021
• Planche des hauteurs et limites de référence (secteur sud) - Juillet 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables (secteur sud) - Juillet 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Secteur Bourg) - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Secteur Bourg) - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Secteur Sud) - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Secteur Sud) - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Secteur Village) - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Secteur Village) - Décembre 2023
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Secteur Sud) - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Secteur Sud) - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

FABRÈGUES

• Planche des hauteurs et limites de référence (Est) - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméable (Est) - Décembre 2021
• Planche des hauteurs et limites de référence (Ouest) - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméable (Ouest) - Décembre 2021
• Planche des hauteurs et limites de référence (Village) - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméable (Village) - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Est) - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Est) - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Village) - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Village) - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Ouest) - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Ouest) - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Est) - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Est) - Décembre 2023
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Village) - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Village) - Décembre 2023
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Ouest) - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Ouest) - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) (Nord) - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) (Sud) - Décembre 2023

GRABELS 

• Planche des hauteurs et limites de référence (Est) - Juillet 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables (Est) - Juillet 2021
• Planche des hauteurs et limites de référence (Ouest) - Juillet 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables (Ouest) - Juillet 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Est) - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Est) - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Ouest) - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Ouest) - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Est) - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Est) - Décembre 2023
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Ouest) - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Ouest) - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

JACOU

• Planche des hauteurs et limites de référence - Juillet 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Juillet 2021
• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

JUVIGNAC

• Planche des hauteurs et limites de référence (Nord) - Juillet 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables (Nord) - Juillet 2021
• Planche des hauteurs et limites de référence (Sud) - Juillet 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables (Sud) - Juillet 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Nord) - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Nord) - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Sud) - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Sud) - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Nord) - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Nord) - Décembre 2023
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Sud) - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Sud) - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

LATTES

• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

LAVÉRUNE

• Planche des hauteurs et limites de référence - Juillet 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Juillet 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

LE CRÈS

• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

MONTAUD

• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

MONTFERRIER-SUR-LEZ

• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Août 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Août 2023

MONTPELLIER : PLANCHE DES HAUTEURS ET LIMITES DE RÉFÉRENCE

• Quartier Centre - Juillet 2021
• Quartier Port Mariane - Juillet 2021
• Quartier Hôpitaux Facultés - Juillet 2021
• Quartier Mosson - Juillet 2021
• Quartier Cévennes - Juillet 2021
• Quartier Croix d'Argent - Juillet 2021
• Quartier Près d'Arènes - Juillet 2021
• Quartier Centre - Décembre 2022
• Quartier Hôpitaux Facultés - Décembre 2022
• Quartier Mosson - Décembre 2022
• Quartier Cévennes - Décembre 2022
• Quartier Croix d'Argent - Décembre 2022
• Quartier Près d'Arènes - Décembre 2022
• Quartier Centre - Décembre 2023
• Quartier Port Marianne - Décembre 2023
• Quartier Hôpitaux Facultés - Décembre 2023
• Quartier Mosson - Décembre 2023
• Quartier Cévennes - Décembre 2023
• Quartier Croix d'Argent - Décembre 2023
• Quartier Près d'Arènes - Décembre 2023

MONTPELLIER : EMPLACEMENTS RESERVES

• Quartier Centre - Décembre 2023
• Quartier Port Marianne - Décembre 2023
• Quartier Hôpitaux Facultés - Décembre 2023
• Quartier Mosson - Décembre 2023
• Quartier Cévennes - Décembre 2023
• Quartier Croix d'Argent - Décembre 2023
• Quartier Près d'Arènes - Décembre 2023

MONTPELLIER : INDICES DE HAUTEUR

• Planche des indices de hauteur - Décembre 2023

MURVIEL-LÈS-MONTPELLIER

• Planche des hauteurs et limites de référence - Juillet 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Juillet 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

PÉROLS

• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

PIGNAN

• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Village) - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Village) - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Est) - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Est) - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Village) - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Village) - Décembre 2023
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Est) - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Est) - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) (Ouest) - Décembre 2023

PRADES-LE-LEZ

• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

RESTINCLIÈRES

• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

SAINT-BRÈS

• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

SAINT DRÉZÉRY

• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

SAINT GÉNIES-DES-MOURGUES

• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

SAINT GEORGES D'ORQUES

• Planche des hauteurs et limites de référence (Village) - Juillet 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables (Village) - Juillet 2021
• Planche des hauteurs et limites de référence (Mijoulan) - Juillet 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables (Mijoulan) - Juillet 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Village) - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Village) - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Mijoulan) - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Mijoulan) - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Village) - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Village) - Décembre 2023
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Mijoulan) - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Mijoulan) - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination - Décembre 2023

SAINT JEAN-DE-VÉDAS

• Planche des hauteurs et limites de référence (centre) - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables (Centre) - Décembre 2021
• Planche des hauteurs et limites de référence (Nord) - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables (nord) - Décembre 2021
• Planche des hauteurs et limites de référence (Sud) - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables (Sud) - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Nord) - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Nord) - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Centre) - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Centre) - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Sud) - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Sud) - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Nord) - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Nord) - Décembre 2023
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Centre) - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Centre) - Décembre 2023
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU (Sud) - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU (Sud) - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination - Décembre 2023

SAUSSAN

• Planche des hauteurs et limites de référence - Juillet 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Juillet 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

SUSSARGUES

• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

VENDARGUES

• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023

VILLENEUVE-LES-MAGUELONE

• Planche des hauteurs et limites de référence - Décembre 2021
• Planche des emprises bâties et des espaces perméables - Décembre 2021
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2022
• Zones U (hauteurs, limites de référence et patrimoine végétal) et zones AU - Décembre 2023
• Zones U (emprises bâties, espaces perméables et périmètre d'attente du projet) et zones AU - Décembre 2023
• Zones A et N (patrimoine végétal, espaces minimum de bon fonctionnement et changements de destination) - Décembre 2023